Apnée du sommeil : est-ce remboursé à 100% ?
01.08.2023
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Quel remboursement puis-je espérer de la sécurité sociale et de ma mutuelle si je suis traité pour mon apnée du sommeil par PPC ?
L’apnée du sommeil concerne près de 5 % des Français. Ce trouble respiratoire également appelé syndrome d'apnée obstructive du sommeil (SAHOS) se manifeste par des interruptions de la respiration lors du sommeil. Ces pauses respiratoires peuvent durer de 10 à 60 secondes et survenir des dizaines de fois par heure. La respiration reprend grâce à des micro-éveils, lesquels peuvent survenir jusqu’à une centaine de fois par nuit.
L’apnée du sommeil concerne près de 5 % des Français. Ce trouble respiratoire également appelé syndrome d'apnée obstructive du sommeil (SAHOS) se manifeste par des interruptions de la respiration lors du sommeil. Ces pauses respiratoires peuvent durer de 10 à 60 secondes et survenir des dizaines de fois par heure. La respiration reprend grâce à des micro-éveils, lesquels peuvent survenir jusqu’à une centaine de fois par nuit.
Des traitements efficaces contre l’apnée du sommeil
Bien que le dormeur n’en soit généralement pas conscient, ces micro-éveils perturbent les cycles du sommeil et dérèglent l’architecture du sommeil. L’apnée retentit fortement sur la qualité de vie de ceux ou celles qui en sont atteints, et représente une menace pour leur santé.
L’apnée du sommeil est fréquente et sous-diagnostiquée. Seuls 2,4 % de Français ont reçu un diagnostic de SAHOS. Et seuls 15 % d’entre eux ont pu bénéficier d’un enregistrement du sommeil. Pourtant des traitements efficaces existent contre l’apnée du sommeil. Le plus connu d’entre eux le traitement par Pression positive continue (PPC) consiste à porter pendant la nuit un masque positionné sur le nez et/ou la bouche. Ce masque fournit un débit continu d'air pressurisé pour maintenir les voies respiratoires ouvertes pendant votre sommeil.
L’apnée du sommeil est fréquente et sous-diagnostiquée. Seuls 2,4 % de Français ont reçu un diagnostic de SAHOS. Et seuls 15 % d’entre eux ont pu bénéficier d’un enregistrement du sommeil. Pourtant des traitements efficaces existent contre l’apnée du sommeil. Le plus connu d’entre eux le traitement par Pression positive continue (PPC) consiste à porter pendant la nuit un masque positionné sur le nez et/ou la bouche. Ce masque fournit un débit continu d'air pressurisé pour maintenir les voies respiratoires ouvertes pendant votre sommeil.
Quel remboursement pour le traitement par PPC contre l’apnée du sommeil ?
Environ un million de personnes sont traitées par PPC en France, 70 % d’hommes et 30 % de femmes, d’après les chiffres de la Fédération française des Associations et amicales de malades insuffisants ou handicapés respiratoires (FFAAIR).
Ce traitement considéré comme le traitement de référence en matière d’apnée du sommeil a un coût pour le patient. Quel remboursement peut-il espérer de la Sécurité sociale ? Le traitement est remboursable au même titre qu'un médicament par l'Assurance Maladie [1]. Le médecin prescripteur (pneumologue ou médecins spécialistes du sommeil doit en faire la demande et établir une entente préalable, lors de la première prescription et à chaque renouvellement). La prise en charge est à renouveler chaque année.
Elle est acceptée si les deux conditions suivantes sont respectées :
L'appareil est utilisé 3 heures minimum chaque nuit, sur une période de 24 heures.
Une efficacité du traitement par ventilation nocturne PPC est constatée.
Le saviez vous : Ce remboursement est conditionné parce que le traitement par PPC représente pour l’Assurance Maladie un coût important qu’elle s’efforce de maîtriser. En effet, ces traitements représentent une part importante des dispositifs médicaux remboursés. Et ces dépenses sont en forte croissance [2].
Ce traitement considéré comme le traitement de référence en matière d’apnée du sommeil a un coût pour le patient. Quel remboursement peut-il espérer de la Sécurité sociale ? Le traitement est remboursable au même titre qu'un médicament par l'Assurance Maladie [1]. Le médecin prescripteur (pneumologue ou médecins spécialistes du sommeil doit en faire la demande et établir une entente préalable, lors de la première prescription et à chaque renouvellement). La prise en charge est à renouveler chaque année.
Elle est acceptée si les deux conditions suivantes sont respectées :
L'appareil est utilisé 3 heures minimum chaque nuit, sur une période de 24 heures.
Une efficacité du traitement par ventilation nocturne PPC est constatée.
Le saviez vous : Ce remboursement est conditionné parce que le traitement par PPC représente pour l’Assurance Maladie un coût important qu’elle s’efforce de maîtriser. En effet, ces traitements représentent une part importante des dispositifs médicaux remboursés. Et ces dépenses sont en forte croissance [2].
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Dr Thierry CASTERA, médecin du sommeil
Une mutuelle pour rembourser le reste à charge
L’apnée du sommeil n’est pas reconnue comme une Affection de Longue Durée (ALD) par l’Assurance Maladie. Elle n’est donc pas prise en charge à 100 % par cette dernière. Concrètement, l’Assurance Maladie rembourse ces appareils à 65 % de sa base de remboursement qui est fixée à 24,54 euros [3]. Or, l’achat d’un appareil respiratoire pour l’apnée du sommeil coûte en moyenne 500 euros, le reste à charge reste donc important pour un patient (en moyenne plus de 10 euros par semaine). Pour diminuer cette dépense, la souscription à une mutuelle santé permet de compléter ce remboursement.
En pratique, le patient doit s’assurer que la mutuelle choisie rembourse bien ces dispositifs médicaux. Il doit également vérifier le pourcentage de la base de remboursement de l’Assurance Maladie sur lequel cette mutuelle va rembourser ces appareils : 200 %, 300 %, 400 % ? Plus ce pourcentage est élevé, meilleur est le remboursement.
À retenir :
- Le remboursement du traitement par PPC par l’Assurance Maladie s’effectue sous conditions.
- L’apnée du sommeil n’est pas reconnue comme une Affection de Longue Durée (ALD) par l’Assurance maladie. Elle n’est donc pas prise en charge à 100 %.
- Le remboursement pratiqué par la mutuelle permet de réduire le reste à charge pour le patient.
En pratique, le patient doit s’assurer que la mutuelle choisie rembourse bien ces dispositifs médicaux. Il doit également vérifier le pourcentage de la base de remboursement de l’Assurance Maladie sur lequel cette mutuelle va rembourser ces appareils : 200 %, 300 %, 400 % ? Plus ce pourcentage est élevé, meilleur est le remboursement.
À retenir :
- Le remboursement du traitement par PPC par l’Assurance Maladie s’effectue sous conditions.
- L’apnée du sommeil n’est pas reconnue comme une Affection de Longue Durée (ALD) par l’Assurance maladie. Elle n’est donc pas prise en charge à 100 %.
- Le remboursement pratiqué par la mutuelle permet de réduire le reste à charge pour le patient.
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Dr Thierry CASTERA, rédacteur médical
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